RENOUVELLEMENT DES SCHEMAS D'ORGANISATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTIONCONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE BÉNÉVOLAT POUR LES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGULARISATION DES AFFECTATIONS DES RESULTATS DES EXERCICES 2012 A 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE - AJOUT DE LA COMPETENCE FSL Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALSA RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 15 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE PRE PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE L'AVENANT N 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTION GLOBALE FONDS SOCIAL EUROPEEN FSE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 9 RELAIS ASSISTANTS MATERNELSPOUR UN MONTANT TOTAL DE 15 400 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE NOVEMBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS SOCIAL EUROPEEN FSEMOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE 2015-2016POUR LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT DU FORFAIT AUTONOMIE AUX RESIDENCES AUTONOMIE POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 14/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES CONCERNANT LES METHODES D'ACTION POUR L'INTEGRATION DES SERVICES D'AIDE ET DE SOINS DANS LE CHAMP DE L'AUTONOMIE (MAIA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES ACTIONS D'INGENIERIE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONSOUTIEN FINANCIER A L'ASSOCIATION ALEOS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESNEUF PROJETS D'ACTION PROPOSÉS PAR SEPT COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 403 809 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE POUR L'ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONINFORMATION, SUBVENTIONS 2016 ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 DE LA CITE DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTVOLET ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC EBM, EDF, ENGIE ET VIALIS Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TARIFICATION 2017 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTS MATERNELSPOUR UN MONTANT TOTAL DE 44 318 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION ET DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE DE MULHOUSE (APAMAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT AIDE À LA GESTION LOCATIVEAVENANT N°2 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉSINTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESHUIT PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DU PROTOCOLE DEPARTEMENTAL CONCERNANT LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS AVEC LA JUSTICE (VERSION MODIFIÉE) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTAVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014-2016 RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE MENAGES ET DE JEUNES MAJEURS ORIENTES VERS ACTILOG PAR LES TRAVAILLEURS SOCIAUX DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)MODIFICATION DE LA MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE DE PAIEMENT DES LOYERS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)VOLET SOLIDARITE ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT 2016 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RAPPORT RELATIF A LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN, L'ASSOCIATION EPICES ET LES COLLEGES MULHOUSIENS CONCERNANT L'ACTION A LA PARENTALITE INTITULEE "LA CUISINE EN PARTAGE" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE 2016 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR "AUTONOMES" POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTIONS FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)RÉVISION DES CRITÈRES D'INTERVENTION ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FSL 68 - MESURES D'URGENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPÉRATION SANITAIRE ALSACE E-SANTÉ POUR LA PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT À UNE EXPÉRIMENTATION D'UN OUTIL DE COORDINATION DES PROFESSIONNELS DU DOMICILE INTERVENANT AUPRÈS DE PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES. Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE, DE L'INSERTION ET DU LOGEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'AUTONOMIE EN DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC LES HOPITAUX CIVILS DE COLMAR RELATIVE AUX MODALITES DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE GRATUIT D'INFORMATION, DE DEPISTAGE ET DE DIAGNOSTIC (CEGIDD) ET LES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'EDUCATION FAMILIALE (CPEF) DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES DEUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS SITUES A MULHOUSE ET A MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DANS LE CADRE D'ACTIONS COLLECTIVES D'EDUCATION PRECOCE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RSA ET BÉNÉVOLAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 05/02/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT DE LA DEPENDANCE DANS LES ACCUEILS DE JOUR POUR PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES Assemblée : Conseil Departemental Date : 05/02/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 05/02/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :EXECUTION ANTICIPEE DU BUDGET PRIMITIF 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION ET DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION " ÉCOLE DE LA DEUXIÈME CHANCE " À MULHOUSE (E2C-68) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DU PROGRAMME INTERDÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT DES HANDICAPS ET DE LA PERTE D'AUTONOMIE (PRIAC) POUR SON VOLET RELATIF AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ACCUEIL FAMILIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin